Conseil municipal
ORDRE DU JOUR :
- Désignation du secrétaire de séance.
- Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 09 juin 2023.
- Lecture du relevé des décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations.
- Délibérations :
- Ouverture par anticipation des crédits budgétaires au 1°' janvier 2024 ;
- Avis sur le Programme Local de l'Habitat (PLH) communautaire ;
- Avis sur le rapport du mandataire pour l'année 2022 concernant la SPL Cergy-Pontoise Aménagement ;
- Solde de l'opération du groupe scolaire Gustave EIFFEL - bilan financier ;
- Commandes relatives à l'implantation d'un système de vidéoprotection ;
- Passation d'une commande relative à la maîtrise d'œuvre du projet d'aménagement de la rue des Trembles ;
- SDEVO - adhésion à la compétence facultative « infrastructures de charge ›› pour l'installation des bornes de recharge des véhicules électriques - correction d'une erreur matérielle ;
- Signature d'une convention de partenariat avec l'association ADAPTE 95 dans le cadre de l'animation d'ateliers périscolaires ;
- Renouvellement de l'adhésion au contrat-groupe d'assurance statutaire 2023-2026 proposé par le CIG Grande Couronne;
- Désignation de référents déontologues pour les élus locaux ;
- Désignation d'un Conseiller Municipal délégué.
- Informations diverses.
Pièces jointes :
- relevé de décisions de maire :
relevé des décisions du maire.pdf
Propriétés de l'événement
| Date de l'événement | 21/09/2023 20:00 |
| Date de fin | 21/09/2023 |
| Lieu | Annexe de la mairie |