Conseil municipal 1 juillet

Conseil municipal 1 juillet

En respect des consignes sanitaires en vigueur, respect des mesures de distanciation et port du masque est obligatoire.

 

 Ordre du jour

  • Désignation du secrétaire de séance
  • Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 20 Mai 2021
  • Lecture du relevé des décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations.

Délibérations

  • Approbation du passage anticipé à la nomenclature comptable M57;
  • Acquisition de trois parcelles de terrain nu appartenant à l'État;
  • Approbation d'une commande de travaux pour la micro-crèche communale La Grange aux Elfes;
  • Approbation d'une commande de travaux relative à la réfection des allées du cimetière;
  • Approbation d'une commande de travaux relative à la gestion des eaux pluviales du cimetière;
  • Opération de réhabilitation du Pavillon d'Amour - approbation d'une commande d'études à un architecte du Patrimoine et demande de subvention;
  • Avis sur le Pacte de Gouvernance de la Communauté d'Agglomération de Cergy-Pontoise
  • Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) - désignation du représentant de la Commune de Neuville-sur-Oise
  • Prolongation de la mutualisation de la mission RGPD - approbation de signature d'une convention;
  • Participation financière au projet de chant chorale pour les élèves de l'école

Informations diverses

Propriétés de l'événement

Date de l'événement 01/07/2021 20:30
Date de fin 27/03/2021 23:00
Lieu Mairie de Neuville-sur-Oise

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